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Ordre Du Jour Des Séances Plénières
publié le 23 mai 2012

Séance plénière Ordre du jour Vendredi 25 mai 2012, à l'issue du point 3 de l'ordre du jour du Parlement 1. Projets d'ordonnance - Projet d'ordonnance relative à la promotion de la (...) - Projet d'ordonnance portant assentiment à l'accord de coopération du 24 novembre 2011 entre la Co(...)

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assemblee reunie de la commission communautaire commune de la region de bruxelles-capitale
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23/05/2012
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ASSEMBLEE REUNIE DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE COMMUNE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE


Séance plénière Ordre du jour Vendredi 25 mai 2012, à l'issue du point 3 de l'ordre du jour du Parlement (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) 1. Projets d'ordonnance - Projet d'ordonnance relative à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention. - Projet d'ordonnance portant assentiment à l'accord de coopération du 24 novembre 2011 entre la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone et la Commission communautaire commune en matière de prévention et de lutte contre le dopage dans le sport. - Rapporteuse : Mme Dominique Braeckman - Discussion conjointe. 2. Question orale (*) - Question orale de Mme Fatoumata Sidibé à Mmes Brigitte Grouwels, membre du Collège réuni, compétente pour la Politique d'Aide aux Personnes et la Fonction publique, et Evelyne Huytebroeck, membre du Collège réuni, compétente pour la Politique d'Aide aux Personnes, les Finances, le Budget et les Relations extérieures, concernant « les plaintes dans les hôpitaux bruxellois ».3. Questions d'actualité (**) 4.Votes nominatifs (***) - sur les projets d'ordonnance terminés. ______ (*) Question écrite à laquelle il n'a pas été répondu. (**) A 14 h 30 m. (***) A partir de 16 heures.

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