M.B. Index des textes promulgués le 13 décembre 2002

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loi

type loi prom. 13/12/2002 pub. 10/01/2003 numac 2003000004 source service public federal interieur Loi portant diverses modifications en matière de législation électorale type loi prom. 13/12/2002 pub. 10/01/2003 numac 2003000003 source service public federal interieur Loi modifiant le Code électoral ainsi que son annexe type loi prom. 13/12/2002 pub. 28/12/2002 numac 2002003543 source ministere des finances Loi insérant l'article 466bis dans le Code des impôts sur les revenus 1992 et réglant l'application de l'article 244bis du même code aux résidents des Pays-Bas

arrêté royal

type arrêté royal prom. 13/12/2002 pub. 14/01/2003 numac 2002011509 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 30 octobre 1997 relatif à la rémunération des auteurs et des éditeurs pour la copie dans un but privé ou didactique des oeuvres fixées sur un support graphique ou analogue type arrêté royal prom. 13/12/2002 pub. 24/02/2003 numac 2003022068 source service public federal securite sociale Arrêté royal d'exécution, pour ce qui est de la branche des accidents du travail, de la loi-programme du 19 juillet 2001 type arrêté royal prom. 13/12/2002 pub. 31/12/2002 numac 2002023040 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 juillet 1990 fixant les normes pour l'agrément spécial des maisons de soins psychiatriques type arrêté royal prom. 13/12/2002 pub. 21/01/2003 numac 2003002004 source ministere de la fonction publique Arrêté royal fixant les cadres linguistiques de la Régie des Bâtiments type arrêté royal prom. 13/12/2002 pub. 24/12/2002 numac 2002007304 source ministere de la defense Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 août 1994 relatif au statut des militaires court terme et l'arrêté royal du 11 août 1994 relatif au recrutement et à la formation des candidats militaires du cadre actif type arrêté royal prom. 13/12/2002 pub. 24/12/2002 numac 2002013450 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal d'exécution de l'article 66, § 2, 5° de la loi-progamme du 2 janvier 2001 fixant pour l'année 2002 le montant destiné au financement des indemnités d'attente accordées aux travailleurs de l'industrie du charbon et de l'acier qui

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 13/12/2002 pub. 21/01/2003 numac 2003035071 source ministere de la communaute flamande Arrêté ministériel fixant un code de bonne pratique pour le contrôle de la procédure, des méthodes et de l'appareillage fixe pour échantillonnage et mesurage de substances émises dans l'air

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 03/02/2003 numac 2003035161 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand autorisant le Ministre flamand des Finances et du Budget, de l'Innovation, des Medias et de l'Aménagement du Territoire à remanier des crédits au programme 24.20, allocation de base 41.01, à savoir « Dotation au Fonds type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 10/02/2003 numac 2003035152 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand relatif au financement en 2002 des centres d'étude de l'enseignement supérieur ouvert type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 10/02/2003 numac 2003035163 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant répartition de la deuxième tranche du crédit provisionnel inscrit à la division organique 39, programme 10 - crédits provisionnels , allocation de base 11.11 du budget général des dépenses de la Communauté type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 06/02/2003 numac 2003035090 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 février 2001 fixant les conditions d'agrément et de subventionnement des garderies et des services pour familles d'accueil type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 03/02/2003 numac 2003035115 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand instaurant et organisant un cinquième programme stimulant la prévention type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 05/02/2003 numac 2003035138 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 juin 1994 relatif à la gestion financière et matérielle du service à gestion séparée « Beheersdienst van het Kasteel-Domein van Gaasbeek » type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 10/02/2003 numac 2003035160 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant répartition de la première tranche du crédit provisionnel inscrit à la division organique 39, programme 10 - crédits provisionnels , allocation de base 11.11 du budget général des dépenses de la Communauté type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 10/02/2003 numac 2003035144 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant répartition partielle du crédit provisionnel inscrit à l'allocation de base 00.20 du programme 24.6 du budget de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2002 type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 10/02/2003 numac 2003035143 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative aux finances et au budget pour ce qui concerne l'introduction de l'euro type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 11/02/2003 numac 2003035176 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la redistribution des allocations de base du budget de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2002 type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 03/04/2003 numac 2002036629 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de modification partielle du plan d'alignement de la route régionale N43 dans le centre de la ville de Harelbeke type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 20/03/2003 numac 2003200303 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 19 juillet 2002 relatif à la gestion d'archives culturelles de droit privé type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 12/03/2003 numac 2003035269 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant transfert de certains membres du personnel de la Communauté flamande à la "N.V. Zeekanaal en Watergebonden Grondbeheer Vlaanderen" type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 07/03/2003 numac 2003200273 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant financement des projets de l'enseignement supérieur artistique 2002 type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 07/03/2003 numac 2003200271 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux projets 2002 de recherche scientifique appliquée à la gestion et à la pratique de l'enseignement type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 07/03/2003 numac 2003035267 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand octroyant les moyens supplémentaires de l'année budgétaire 2002 aux universités flamandes type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 28/02/2003 numac 2003200189 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant deuxième modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 février 2001 réglementant la procédure et les conditions d'agrément et de subventionnement des antennes pour la recherche scientifique appliqu type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 19/02/2003 numac 2003035239 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand fixant les règles détaillées en matière de l'attestation planologique type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 14/02/2003 numac 2003035177 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant répartition partielle du crédit provisionnel inscrit au programme 24.60, allocation de base 00.22 type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 11/02/2003 numac 2003035201 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant des dispositions financières en matière de dépenses pour les frais de fonctionnement des comités d'aide spéciale à la jeunesse, des commissions de médiation d'assistance spéciale à la jeunesse, des service type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 29/01/2003 numac 2003035139 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'aide intégrale à la jeunesse type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 29/01/2003 numac 2003035121 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 28 septembre 2001 concernant l'agrément, l'enregistrement, le mandat, l'affiliation, la demande et la prise en charge dans le cadre de l'assurance soins et abrogeant l'arrê type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 29/01/2003 numac 2003035091 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'agrément et au subventionnement d'un point d'appui pour la gestion des connaissances et le réseautage en matière d'aide et de services en faveur des sous-groupes cibles de personnes handicapées type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 21/01/2003 numac 2003035008 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 octobre 1993 portant généralisation du régime des contractuels subventionnés type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 20/01/2003 numac 2003035023 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 octobre 1993 portant exécution de l'arrêté royal n° 474 du 28 octobre 1986 portant création d'un régime de contractuels subventionnés par l'Etat auprès de certains type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 20/01/2003 numac 2003035022 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 décembre 1998 portant exécution du décret relatif aux ateliers sociaux type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 17/01/2003 numac 2003035006 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution de l'article 33 du décret du 21 décembre 2001 contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2002 type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 13/01/2003 numac 2003035028 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté royal du 14 août 1989 établissant des conditions nationales complémentaires de conservation et de gestion des ressources de pêche et de contrôle à l'égard des activités de pêche type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 31/12/2002 numac 2002036634 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 1988 portant organisation de l'Office flamand de l'Emploi et de la Formation professionnelle type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 31/12/2002 numac 2002036618 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand fixant la clef de répartition en vue de l'utilisation des ressources du "Grindfonds" pour l'année budgétaire 2003 type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 10/02/2003 numac 2003035162 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant répartition de la troisième tranche du crédit provisionnel inscrit à la division organique 39, programme 10 - crédits provisionnels , allocation de base 11.11 du budget général des dépenses de la Communaut type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 28/12/2002 numac 2002036580 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 juillet 2002 fixant les tarifs des droits de pilotage et autres indemnités et frais pour les opérations de pilotage dans les eaux de pilotage belges type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 24/12/2002 numac 2002036582 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1997 portant nomination des membres du conseil d'administration de la "Vlaamse Vervoermaatschappij" type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 21/01/2003 numac 2003035025 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand prolongeant l'accord de coopération entre la Communauté flamande et la Région wallonne concernant l'intégration des personnes handicapées type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 22/01/2003 numac 2003035043 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'agrément et au subventionnement des organisations chargées d'assister les structures pour l'intégration sociale des personnes handicapées dans l'exécution de la gestion de la qualité dans les établissem type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 05/02/2003 numac 2003035137 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 juin 1994 relatif à la gestion financière et matérielle du service à gestion séparée « Beheersdienst van het Koninklijk Museum voor Schone Kunsten te Antwerpen » type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 29/01/2003 numac 2003035129 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2002 portant des mesures particulières concernant l'agrément d'un centre de formation des indépendants et des petites et moyennes entreprises, tel que visé par type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 29/01/2003 numac 2003035092 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2001 fixant les conditions d'octroi d'une aide financière à des structures d'accueil privées type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 20/12/2002 numac 2002036575 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 décembre 2000 portant les conditions auxquelles les sociétés de crédits de logement social peuvent être agréées par le Gouvernement flamand type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 28/01/2003 numac 2003035083 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 septembre 1993 portant les modalités d'introduction de la gestion centrale de la trésorerie pour les Organismes publics flamands type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 28/01/2003 numac 2003035094 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant réglementation relative à la qualité et la fourniture des eaux destinées à la consommation humaine

décret

type décret prom. 13/12/2002 pub. 19/02/2003 numac 2003035216 source ministere de la communaute flamande Décret portant création de la société anonyme de droit public "Beheersmaatschappij Antwerpen Mobiel " (1) type décret prom. 13/12/2002 pub. 29/01/2003 numac 2003035124 source ministere de la communaute flamande Décret réglant le fonctionnement et la répartition du « Vlaams Stedenfonds » (1)

document

type document prom. 13/12/2002 pub. 24/01/2003 numac 2003035005 source ministere de la communaute flamande Projet d'arrêté du Gouvernement flamand relatif au management du réseau

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 13/12/2002 pub. 29/01/2003 numac 2003027028 source ministere wallon de l'equipement et des transports Arrêté ministériel relatif à l'expropriation de biens immeubles à Marche-en-Famenne - 1re div. Marche et 2e div. Aye

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/12/2002 pub. 10/02/2003 numac 2003035164 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand relatif au subventionnement d'un centre de formation des indépendants et des petites et moyennes entreprises, tel que visé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2001 réglant l'agrément et le subvention

erratum

type erratum prom. 13/12/2002 pub. 20/02/2002 numac 2002029118 source ministere de la communaute francaise Arrêté du gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 19 juillet 2001 relatif à l'aide sociale aux détenus en vue de leur réinsertion sociale. - Erratum

arrêt

type arrêt prom. 13/12/2002 pub. 28/12/2002 numac 2002036581 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Ministre flamand de la Mobilité, des Travaux publics et de l'Energie et du Ministre néerlandais de "Verkeer en Waterstaat" portant modification de l'annexe à l'arrêté relatif aux tarif des droits de pilotage et aux indemnisations de pilot

document du ministere de la communauté flamande

type document du ministere de la communauté flamande prom. 13/12/2002 pub. 23/01/2003 numac 2003035024 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 septembre 1996 fixant le cadre organique de la "Openbare Afvalstoffenmaatschappij voor het Vlaamse Gewest" type document du ministere de la communauté flamande prom. 13/12/2002 pub. 06/02/2003 numac 2003035107 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2001 allouant une indemnité aux membres du personnel de la "Openbare Afvalstoffenmaatschappij voor het Vlaamse Gewest" chargés de la mise en oeuvre du programme e
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