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M.B. Index des textes promulgués le 2 septembre 2009

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arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 02/09/2009 pub. 24/09/2009 numac 2009021091 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté ministériel fixant l'organigramme du Musée royal de l'Afrique centrale type arrêté ministériel prom. 02/09/2009 pub. 15/09/2009 numac 2009024309 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel relatif à la désignation des autres membres du personnel chargés de la recherche et de la constatation des infractions de la loi du 14 août 1986 relative à la protection et au bien-être des animaux
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