M.B. Index des textes promulgués le 19 avril 2012

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arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 19/04/2012 pub. 20/04/2012 numac 2012022147 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pha type arrêté ministériel prom. 19/04/2012 pub. 11/09/2012 numac 2012027137 source service public de wallonie Arrêté ministériel n° 29 accordant l'agrément en qualité de certificateur PEB de bâtiment résidentiel existant type arrêté ministériel prom. 19/04/2012 pub. 08/05/2012 numac 2012014135 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 4 sur la ligne ferroviaire n° 39, tronçon Welkenraedt-Montzen, situé à Welkenraedt, à la hauteur de la borne kilométrique 1.996 type arrêté ministériel prom. 19/04/2012 pub. 08/05/2012 numac 2012014137 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 8 sur la ligne ferroviaire n° 39, tronçon Welkenraedt-Montzen, situé à Henri-Chapelle, à la hauteur de la borne kilométrique 5.190 type arrêté ministériel prom. 19/04/2012 pub. 08/05/2012 numac 2012014136 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 7 sur la ligne ferroviaire n° 39, tronçon Welkenraedt-Montzen, situé à Henri-Chapelle, à la hauteur de la borne kilométrique 3.894 type arrêté ministériel prom. 19/04/2012 pub. 08/05/2012 numac 2012014134 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 2 sur la ligne ferroviaire n° 39, tronçon Welkenraedt-Montzen, situé à Welkenraedt, à la hauteur de la borne kilométrique 0.705 type arrêté ministériel prom. 19/04/2012 pub. 08/05/2012 numac 2012014132 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel abrogeant l'arrêté ministériel n° A1/3223/58 du 16 mars 1982 fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau privé n° 49 sur la ligne ferroviaire n° 58 à Gand- Eeklo, situé à Evergem, à la hauteur de la borne type arrêté ministériel prom. 19/04/2012 pub. 08/05/2012 numac 2012014133 source service public federal mobilite et transports Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 1 sur la ligne ferroviaire n° 39, tronçon Welkenraedt-Montzen, situé à Welkenraedt, à la hauteur de la borne kilométrique 0.195 type arrêté ministériel prom. 19/04/2012 pub. 03/05/2012 numac 2012011183 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel portant agrément des formulaires de déclaration des débiteurs de la rémunération proportionnelle visée à l'article 60 de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins type arrêté ministériel prom. 19/04/2012 pub. 11/09/2012 numac 2012027134 source service public de wallonie Arrêté ministériel n° 18 accordant l'agrément en qualité de responsable PEB type arrêté ministériel prom. 19/04/2012 pub. 02/05/2012 numac 2012011182 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel portant nomination des membres et de leurs suppléants, et des secrétaires des conseils d'agrément des experts en automobiles

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 19/04/2012 pub. 04/05/2012 numac 2012031218 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la présentation et à l'acceptation des candidatures pour les élections communales type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 19/04/2012 pub. 07/05/2012 numac 2012031220 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant modification de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 12 novembre 2009 portant désignation des membres de la plate-forme de concertation de l'économie socia

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 19/04/2012 pub. 03/07/2012 numac 2012203568 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon mettant fin au mandat et portant la désignation d'administrateurs représentant la Région au sein des sociétés de logement de service public type arrêté du gouvernement wallon prom. 19/04/2012 pub. 03/07/2012 numac 2012203569 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon portant la désignation d'administrateurs représentant la Région au sein des Guichets de Crédit social type arrêté du gouvernement wallon prom. 19/04/2012 pub. 03/05/2012 numac 2012202387 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon approuvant le programme communal de développement rural de la commune de Saint-Hubert type arrêté du gouvernement wallon prom. 19/04/2012 pub. 03/07/2012 numac 2012203570 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon portant la désignation d'un deuxième administrateur représentant la Région au sein de quatre sociétés de logement de service public type arrêté du gouvernement wallon prom. 19/04/2012 pub. 30/04/2012 numac 2012202369 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon portant désignation des membres du Conseil supérieur wallon de la Sécurité routière type arrêté du gouvernement wallon prom. 19/04/2012 pub. 30/04/2012 numac 2012202370 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux enquêtes sur les accidents dans le secteur des transports maritimes type arrêté du gouvernement wallon prom. 19/04/2012 pub. 03/05/2012 numac 2012202385 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon adoptant la modification du plan d'assainissement par sous-bassin hydrographique de la Vesdre type arrêté du gouvernement wallon prom. 19/04/2012 pub. 02/05/2012 numac 2012202381 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux indemnités de déplacement et aux jetons de présence pour les présidents et membres du conseil d'administration et du Collège scientifique ainsi que pour le commissaire du Gouvernement wallon auprès de l'Ec type arrêté du gouvernement wallon prom. 19/04/2012 pub. 03/05/2012 numac 2012202386 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon approuvant le programme communal de développement rural de la commune de Merbes-le-Château type arrêté du gouvernement wallon prom. 19/04/2012 pub. 03/05/2012 numac 2012202384 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon adoptant la modification du plan d'assainissement par sous-bassin hydrographique de l'Ourthe

décret

type décret prom. 19/04/2012 pub. 26/06/2012 numac 2012203360 source ministere de la communaute francaise Décret portant assentiment à l'Accord-cadre global de partenariat et de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République d'Indonésie, d'autre part, et à l'Acte final, faits à Djarkarta le 9 novembre 20 type décret prom. 19/04/2012 pub. 26/06/2012 numac 2012203358 source ministere de la communaute francaise Décret portant assentiment à la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique, adoptée le 2 novembre 2011 et faite à Paris le 6 novembre 2001 type décret prom. 19/04/2012 pub. 26/06/2012 numac 2012203357 source ministere de la communaute francaise Décret portant assentiment au Protocole modifiant la Convention relative à l'Organisation Hydrographique Internationale, adopté à Monaco, le 14 avril 2005 type décret prom. 19/04/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203371 source ministere de la communaute francaise Décret portant exécution du Règlement n° 1082/2006 du Parlement européen et du Conseil du 5 juillet 2006 relatif à un Groupement européen de coopération territoriale type décret prom. 19/04/2012 pub. 26/06/2012 numac 2012203318 source ministere de la communaute francaise Décret portant assentiment à l'Accord de coopération du 9 décembre 2011 conclu entre la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone et la Commission communautaire commune en matière de prévention et de lutte contre l type décret prom. 19/04/2012 pub. 27/06/2012 numac 2012203365 source ministere de la communaute francaise Décret portant assentiment à la Convention entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'im type décret prom. 19/04/2012 pub. 27/06/2012 numac 2012203368 source ministere de la communaute francaise Décret portant assentiment à la Convention entre la Belgique et le Danemark en vue d'éviter la double imposition et de régler certaines autres questions en matière d'impôts sur les revenus et sur la fortune, faite à Bruxelles le 16 octobre 1969, te type décret prom. 19/04/2012 pub. 27/06/2012 numac 2012203364 source ministere de la communaute francaise Décret portant assentiment à la Convention entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et l'Australie tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, faite à Canberra le 13 octobre 1977, type décret prom. 19/04/2012 pub. 27/06/2012 numac 2012203369 source ministere de la communaute francaise Décret portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et le grand-duché de Luxembourg en vue d'éviter la double imposition et de régler certaines autres questions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, et le Protocol type décret prom. 19/04/2012 pub. 27/06/2012 numac 2012203366 source ministere de la communaute francaise Décret portant assentiment à la Convention entre la Belgique et la France tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d'assistance administrative et juridique réciproque en matière d'impôts sur les revenus, le Protocole fina type décret prom. 19/04/2012 pub. 26/06/2012 numac 2012203361 source ministere de la communaute francaise Décret portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et la République de Saint-Marin tendant à éviter la double imposition et à prévenir la fraude fiscale en matière d'impôts sur le revenu, signée à Saint-Marin le 21 décembr type décret prom. 19/04/2012 pub. 20/08/2012 numac 2012029330 source ministere de la communaute francaise Décret portant assentiment à la Convention entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République de Singapour tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, fai type décret prom. 19/04/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203367 source ministere de la communaute francaise Décret portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et la République de Finlande tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur les revenus et sur la fortune, faite à Bruxelles type décret prom. 19/04/2012 pub. 21/06/2012 numac 2012203316 source ministere de la communaute francaise Décret portant assentiment à l'Accord de coopération en matière de culture, de formation et de recherche scientifique entre le Gouvernement de la Communauté française, le Gouvernement wallon et le Collège de la Commission communautaire française d type décret prom. 19/04/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203356 source ministere de la communaute francaise Décret portant assentiment à l'Accord de Partenariat économique entre les Etats du Cariforum, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part, et l'Acte final, faits à Bridgetown, la Barbade, le 15 octobre 2008 type décret prom. 19/04/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203363 source ministere de la communaute francaise Décret portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume de Norvège tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, faite à Oslo le 14 avril type décret prom. 19/04/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203370 source ministere de la communaute francaise Décret portant assentiment au Protocole n° 3 à la Convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales, relatif aux Groupements eurorégionaux de coopération , signé à Utrecht le 16 novem type décret prom. 19/04/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203359 source ministere de la communaute francaise Décret portant assentiment à l'Accord-cadre entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République de Corée, d'autre part, fait à Bruxelles le 10 mai 2010 type décret prom. 19/04/2012 pub. 22/06/2012 numac 2012203355 source ministere de la communaute francaise Décret portant assentiment à l'Accord de coopération entre la Communauté française de Belgique, la Région wallonne et la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale d'une part, et le Gouvernement de la République de Croa type décret prom. 19/04/2012 pub. 21/06/2012 numac 2012203317 source ministere de la communaute francaise Décret portant assentiment à l'Accord, modifiant, pour la deuxième fois, l'Accord de partenariat entre les membres du Groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre par type décret prom. 19/04/2012 pub. 21/06/2012 numac 2012203279 source ministere de la communaute francaise Décret élargissant les conditions de nationalité pour l'accès aux emplois de la Fonction publique de la Communauté française

arrêté du gouvernement de la communauté francaise

type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 19/04/2012 pub. 15/06/2012 numac 2012202923 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, dans le cadre de l'Accord de coopération du 24 juillet 2003 relatif à la validation des compétences dans le champ de la formation professionnelle continue conclu entre la Communauté fran type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 19/04/2012 pub. 15/06/2012 numac 2012202922 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, dans le cadre de l'Accord de coopération du 24 juillet 2003 relatif à la validation des compétences dans le champ de la formation professionnelle continue conclu entre la Communauté fran type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 19/04/2012 pub. 28/06/2012 numac 2012202930 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du référentiel de validation pour le métier de mécanicien poids lourds dans le cadre de l'Accord de coopération du 24 juillet 2003 relatif à la validation des compétences da type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 19/04/2012 pub. 15/06/2012 numac 2012202926 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, dans le cadre de l'Accord de coopération du 24 juillet 2003 relatif à la validation des compétences dans le champ de la formation professionnelle continue conclu entre la Communauté fran type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 19/04/2012 pub. 15/06/2012 numac 2012202927 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, dans le cadre de l'Accord de coopération du 24 juillet 2003 relatif à la validation des compétences dans le champ de la formation professionnelle continue conclu entre la Communauté fran type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 19/04/2012 pub. 15/06/2012 numac 2012202929 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, dans le cadre de l'Accord de coopération du 24 juillet 2003 relatif à la validation des compétences dans le champ de la formation professionnelle continue conclu entre la Communauté fran type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 19/04/2012 pub. 15/06/2012 numac 2012203110 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux indemnités de déplacement et aux jetons de présence pour les présidents et membres du conseil d'administration et du Collège scientifique auprès de l'Ecole d'Administration publique c type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 19/04/2012 pub. 26/06/2012 numac 2012202924 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française, portant approbation du référentiel de validation pour le métier de conducteur de chariot élévateur dans le cadre de l'accord de coopération du 24 juillet 2003 relatif à la validation des compé

erratum

type erratum prom. 19/04/2012 pub. 09/05/2012 numac 2012011197 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel portant agrément des formulaires de déclaration des débiteurs de la rémunération proportionnelle visée à l'article 60 de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins. - Erratum

ordonnance

type ordonnance prom. 19/04/2012 pub. 25/04/2012 numac 2012031211 source region de bruxelles-capitale Ordonnance modifiant les articles 2, 5 et 6 de l'ordonnance du 18 décembre 2008 relative à l'accès des chiens d'assistance aux lieux ouverts au public

arrêté de la commission communautaire francaise

type arrêté de la commission communautaire francaise prom. 19/04/2012 pub. 16/07/2012 numac 2012203167 source college de la commission communautaire francaise Arrêté 2011/374 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 13 avril 1995 portant le statut des fonctionnaires des services du Collège de la Commission communautair

arrêté de la communauté germanophone

type arrêté de la communauté germanophone prom. 19/04/2012 pub. 14/06/2012 numac 2012202987 source ministere de la communaute germanophone Arrêté du Gouvernement modifiant l'arrêté du Gouvernement du 13 juillet 2000 relatif à la délivrance extra-scolaire du certificat d'études de base type arrêté de la communauté germanophone prom. 19/04/2012 pub. 14/06/2012 numac 2012202989 source ministere de la communaute germanophone Arrêté du Gouvernement modifiant l'arrêté du Gouvernement du 25 septembre 1996 portant exécution du décret du 5 février 1996 relatif au contrôle des absences pour maladie des membres du personnel des établissements d'enseignement et centres PMS o
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