M.B. Index des textes promulgués le 28 juin 2012

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arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 28/06/2012 pub. 03/07/2012 numac 2012022267 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pha type arrêté ministériel prom. 28/06/2012 pub. 05/10/2012 numac 2012029417 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil des musées et des autres institutions muséales type arrêté ministériel prom. 28/06/2012 pub. 05/10/2012 numac 2012029418 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil d'ethnologie type arrêté ministériel prom. 28/06/2012 pub. 05/10/2012 numac 2012029416 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil de la musique classique type arrêté ministériel prom. 28/06/2012 pub. 05/10/2012 numac 2012029414 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil des musiques non classiques type arrêté ministériel prom. 28/06/2012 pub. 05/10/2012 numac 2012029415 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil de la musique contemporaine type arrêté ministériel prom. 28/06/2012 pub. 05/10/2012 numac 2012029408 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission des centres culturels type arrêté ministériel prom. 28/06/2012 pub. 05/10/2012 numac 2012029406 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil de l'art dramatique type arrêté ministériel prom. 28/06/2012 pub. 05/10/2012 numac 2012029407 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil de l'art de la danse type arrêté ministériel prom. 28/06/2012 pub. 05/10/2012 numac 2012029411 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil de l'aide aux projets théâtraux type arrêté ministériel prom. 28/06/2012 pub. 05/10/2012 numac 2012029410 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil du théâtre pour l'enfance et la jeunesse type arrêté ministériel prom. 28/06/2012 pub. 05/10/2012 numac 2012029413 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil des arts forains, du cirque et de la rue type arrêté ministériel prom. 28/06/2012 pub. 05/10/2012 numac 2012029412 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission du théâtre amateur type arrêté ministériel prom. 28/06/2012 pub. 05/10/2012 numac 2012029419 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil d'héraldique et de vexillologie type arrêté ministériel prom. 28/06/2012 pub. 05/10/2012 numac 2012029421 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil des centres d'archives privées type arrêté ministériel prom. 28/06/2012 pub. 05/10/2012 numac 2012029431 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel nommant les membres du Comité de concertation des arts de la scène type arrêté ministériel prom. 28/06/2012 pub. 05/10/2012 numac 2012029433 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission d'aide à l'édition type arrêté ministériel prom. 28/06/2012 pub. 05/10/2012 numac 2012029427 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil des bibliothèques publiques type arrêté ministériel prom. 28/06/2012 pub. 05/10/2012 numac 2012029430 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission d'aide à la librairie type arrêté ministériel prom. 28/06/2012 pub. 05/10/2012 numac 2012029429 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission des lettres type arrêté ministériel prom. 28/06/2012 pub. 05/10/2012 numac 2012029423 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil du livre type arrêté ministériel prom. 28/06/2012 pub. 05/10/2012 numac 2012029425 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil des langues régionales endogènes type arrêté ministériel prom. 28/06/2012 pub. 05/10/2012 numac 2012029428 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil de la langue française et de la politique linguistique type arrêté ministériel prom. 28/06/2012 pub. 05/10/2012 numac 2012029420 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission du patrimoine culturel mobilier type arrêté ministériel prom. 28/06/2012 pub. 05/10/2012 numac 2012029426 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission d'aide à la bande dessinée type arrêté ministériel prom. 28/06/2012 pub. 05/10/2012 numac 2012029422 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission consultative des arts plastiques type arrêté ministériel prom. 28/06/2012 pub. 05/10/2012 numac 2012029409 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil interdisciplinaire des arts de la scène

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 28/06/2012 pub. 24/08/2012 numac 2012203838 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant renouvellement des mandats d'administrateurs de BRUGEL type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 28/06/2012 pub. 24/08/2012 numac 2012203835 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant renouvellement des mandats d'administrateurs de BRUGEL type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 28/06/2012 pub. 02/08/2012 numac 2012203971 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 20 mars 2008 portant désignation des membres du personnel de la S.T.I.B. qui sont habilités à constater les infract type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 28/06/2012 pub. 02/08/2012 numac 2012203839 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant renouvellement des mandats d'administrateurs de BRUGEL type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 28/06/2012 pub. 25/07/2012 numac 2012203974 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 29 janvier 2009 portant désignation des membres du personnel de la STIB qui sont habilités à constater les infracti type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 28/06/2012 pub. 13/02/2013 numac 2013031067 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif au cadre organique de l'Agence du Stationnement de la Région de Bruxelles-Capital type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 28/06/2012 pub. 24/08/2012 numac 2012203836 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant renouvellement des mandats d'administrateurs de BRUGEL

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 28/06/2012 pub. 17/09/2012 numac 2012205042 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 12 janvier 2012 relatif à l'accompagnement individualisé des demandeurs d'emploi et au dispositif de coopération pour l'insertion type arrêté du gouvernement wallon prom. 28/06/2012 pub. 13/09/2012 numac 2012027124 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision partielle du plan de secteur de Mons-Borinage portant sur l'extension de la zone d'extraction de la carrière dite « Bois du Prince » et l'inscription d'une zone d'espace vert au lieu type arrêté du gouvernement wallon prom. 28/06/2012 pub. 16/07/2012 numac 2012203906 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 17 novembre 2011 relatif aux conditions d'agrément et de subventionnement des services d'accompagnement en accueil de type familial pour personnes handicapées type arrêté du gouvernement wallon prom. 28/06/2012 pub. 23/07/2012 numac 2012204092 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon portant nomination du président et des membres du Conseil d'avis pour l'éducation, la formation et l'emploi de l'Agence wallonne pour l'Intégration des Personnes handicapées type arrêté du gouvernement wallon prom. 28/06/2012 pub. 20/07/2012 numac 2012204066 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 29 octobre 2010 portant nomination du président, de la vice-présidente et des membres de la Commission consultative et d'agrément des entreprises d'économie sociale type arrêté du gouvernement wallon prom. 28/06/2012 pub. 17/07/2012 numac 2012203927 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon approuvant les modifications des statuts de la Société wallonne des Eaux type arrêté du gouvernement wallon prom. 28/06/2012 pub. 17/07/2012 numac 2012203926 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'évaluation des incidences transfrontières des plans et programmes visés par le Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie type arrêté du gouvernement wallon prom. 28/06/2012 pub. 17/07/2012 numac 2012203929 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 janvier 2011 portant nomination des membres, du président et des vice-présidents du Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement durable type arrêté du gouvernement wallon prom. 28/06/2012 pub. 17/07/2012 numac 2012203928 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon approuvant le programme communal de développement rural de la commune d'Yvoir type arrêté du gouvernement wallon prom. 28/06/2012 pub. 16/07/2012 numac 2012203905 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 28 avril 2005 portant exécution, en ce qui concerne l'intégration professionnelle des ayants droit à l'intégration sociale, du décret-programme du 18 décembre 2003 portan type arrêté du gouvernement wallon prom. 28/06/2012 pub. 16/07/2012 numac 2012203904 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon rectifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 10 décembre 2009 portant exécution du décret du 3 avril 2009 relatif à l'enregistrement ou à l'agrément des agences de placement type arrêté du gouvernement wallon prom. 28/06/2012 pub. 16/07/2012 numac 2012027095 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 9 octobre 1997 relatif aux conditions d'agrément et de subventionnement des services résidentiels et d'accueil de jour pour personnes handicapées type arrêté du gouvernement wallon prom. 28/06/2012 pub. 13/07/2012 numac 2012203902 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon portant approbation du règlement d'ordre intérieur de la Commission d'accès aux documents administratifs type arrêté du gouvernement wallon prom. 28/06/2012 pub. 13/07/2012 numac 2012203900 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon accordant une dispense de permis de pêche le 28 juillet 2012 aux participants au concours de pêche organisé sur la Dendre canalisée à Lessines au bénéfice du Télévie type arrêté du gouvernement wallon prom. 28/06/2012 pub. 13/07/2012 numac 2012027094 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement wallon du 22 juin 2006 relatif aux opérations électorales en vue des élections communales, provinciales et de secteurs type arrêté du gouvernement wallon prom. 28/06/2012 pub. 23/07/2012 numac 2012204093 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon portant nomination du président et des membres du Conseil d'avis pour l'éducation, l'accueil et l'hébergement de l'Agence wallonne pour l'Intégration des Personnes handicapées type arrêté du gouvernement wallon prom. 28/06/2012 pub. 23/07/2012 numac 2012204094 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon portant nomination du président et des membres du Conseil d'avis pour l'aide individuelle à l'intégration de l'Agence wallonne pour l'Intégration des Personnes handicapées type arrêté du gouvernement wallon prom. 28/06/2012 pub. 23/07/2012 numac 2012204091 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon portant nomination du président, des vice-présidents et des membres du Comité de gestion de l'Agence wallonne pour l'Intégration des Personnes handicapées type arrêté du gouvernement wallon prom. 28/06/2012 pub. 07/08/2012 numac 2012027105 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision partielle du plan de secteur de Dinant-Ciney-Rochefort portant sur l'inscription d'une zone d'extraction et d'une zone agricole à Yvoir type arrêté du gouvernement wallon prom. 28/06/2012 pub. 09/07/2012 numac 2012203762 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 15 juillet 2010 instaurant un régime de prime à l'herbe type arrêté du gouvernement wallon prom. 28/06/2012 pub. 30/07/2012 numac 2012204247 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 20 novembre 2008 relatif à l'économie sociale et modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 portant exécution du décret du 18 décembre 2003 relatif aux conditions auxque

arrêté du gouvernement de la communauté francaise

type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 28/06/2012 pub. 31/07/2012 numac 2012029318 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du règlement d'ordre intérieur du Conseil supérieur de l'Enseignement supérieur artistique type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 28/06/2012 pub. 20/08/2012 numac 2012029322 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 25 mars 2005 portant délégation de compétences en matière d'organisation de l'enseignement spécialisé de la Communauté franç type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 28/06/2012 pub. 09/08/2012 numac 2012029316 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant agrément de l'ASBL « Coordination des Associations de Seniors » en tant que Commission des Seniors de la Communauté française type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 28/06/2012 pub. 07/08/2012 numac 2012029311 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant la liste des projets d'actions à discriminations positives pour l'année 2012, conformément à l'article 58 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances é type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 28/06/2012 pub. 07/08/2012 numac 2012029313 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant les articles 9 et 18 du décret du 24 octobre 2008 déterminant les conditions de subventionnement de l'emploi dans les secteurs socioculturels de la Communauté française type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 28/06/2012 pub. 07/08/2012 numac 2012029319 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant financement des projets de promotion de la réussite dans l'enseignement supérieur pour l'année 2012 type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 28/06/2012 pub. 31/07/2012 numac 2012029317 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 avril 2000 créant le Conseil supérieur de l'Enseignement supérieur artistique type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 28/06/2012 pub. 20/08/2012 numac 2012029320 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 mai 1999 portant application de l'article 28 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égale type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 28/06/2012 pub. 07/08/2012 numac 2012029303 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les pourcentages de capitaux-périodes qui peuvent être utilisés dans les établissements d'enseignement spécialisés pour l'année scolaire 2012-2013 type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 28/06/2012 pub. 03/08/2012 numac 2012029314 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant une liste de radiofréquences assignables aux éditeurs de services pour la diffusion de service de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre sans qu'une autre Commu type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 28/06/2012 pub. 07/08/2012 numac 2012029315 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la RTBF à réaliser tout test de diffusion en DAB+ sur le bloc 12B à la demande de tout éditeur de service de média audiovisuel sonore de la Communauté française de Belgique
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