M.B. Index des textes promulgués le 7 mai 2015

Accès rapide:

arrêté royal

type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 05/08/2015 numac 2015009373 source service public federal justice Arrêté royal octroyant une subvention de 24.000 euros à l'asbl « Commission de litiges voyages » pour l'année budgétaire 2015 type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 26/06/2015 numac 2015201926 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 27 novembre 2014, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie de la chaussure, des bottiers et des chausseurs, modifiant la convention collective de travail du 31 type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 26/06/2015 numac 2015201942 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 27 novembre 2014, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie de la chaussure, des bottiers et des chausseurs, relative à la fixation des délais de préavis type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 26/06/2015 numac 2015012115 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 3 mai 2012, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les services des aides familiales et des aides seniors de la Communauté flamande, relative aux conditions de travai type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 17/06/2015 numac 2015011220 source service public federal de programmation integration sociale, lutte contre la pauvrete et economie sociale et politiques des grandes villes Arrêté royal visant l'octroi de subventions par l'Agence fédérale pour l'Accueil des demandeurs d'Asile dans le cadre de la coordination du "Retour volontaire assisté " - partie 3 type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 16/06/2015 numac 2015015073 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Arrêté royal modifiant l'article 1er de l'arrêté royal du 11 juin 2014 concernant l'établissement de postes consulaires type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 14/07/2015 numac 2015201927 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 9 octobre 2014, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de grès et de quartzite de tout le territoire du Royaume, à l'exception des carrière type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015000276 source service public federal interieur Arrêté royal considérant comme une calamité publique les pluies abondantes survenues les 7, 8 et 9 juin 2014 sur le territoire des provinces de Brabant flamand, de Brabant wallon, d'Anvers, de Flandre occidentale, de Flandre orientale, de Liège, de L type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015000275 source service public federal interieur Arrêté royal considérant comme une calamité publique la grêle qui a frappé les 7, 8 et 9 juin 2014 les provinces de Brabant flamand, Brabant wallon, d'Anvers, de l'Arrondissement administratif de Bruxelles-Capitale, de Flandre occidentale, de Flandr type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015000269 source service public federal interieur Arrêté royal considérant comme une calamité publique la tornade et les vents violents à caractère local qui ont frappé le 5 août 2013 la province d'Anvers et délimitant l'étendue géographique de cette calamité type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 26/06/2015 numac 2015201948 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 27 novembre 2014, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie de la chaussure, des bottiers et des chausseurs, relative à l'effort spécifique pour l'emploi et l type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 29/06/2015 numac 2015003222 source service public federal finances Arrêté royal relatif à l'émission en 2015 de pièces de monnaie commémoratives type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 02/07/2015 numac 2015000339 source service public federal interieur Arrêté royal considérant comme une calamité publique les pluies abondantes survenues les 7, 8 et 9 juin 2014 sur le territoire des provinces du Brabant flamand, du Brabant wallon, d'Anvers, de Flandre occidentale, de Flandre orientale, de Liège, de L type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 14/07/2015 numac 2015201943 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 janvier 2014, conclue au sein de la Commission paritaire pour les entreprises horticoles, fixant les conditions de salaire et de travail des travailleurs occupés dans les entrep type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 14/07/2015 numac 2015201945 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 27 novembre 2014, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de la maroquinerie et de la ganterie, relative à la fixation de l'effort en faveur des personnes appartenant aux g type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 14/07/2015 numac 2015201949 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 2 décembre 2014, conclue au sein de la Commission paritaire des employés de la transformation du papier et du carton, relative à la modification des statuts du fonds social type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 14/07/2015 numac 2015201925 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 17 novembre 2014, conclue au sein de la Commission paritaire des établissements et des services de santé, relative à l'octroi d'un avantage social type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 14/07/2015 numac 2015201924 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 27 novembre 2014, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés occupés chez les notaires, relative à l'effort de formation pour les années 2015 et 2016 type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 07/07/2015 numac 2015201946 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 17 novembre 2014, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés du commerce international, du transport et de la logistique, relative à la politique d'emploi type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 07/07/2015 numac 2015201923 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 17 novembre 2014, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés du commerce international, du transport et de la logistique, fixant la cotisation des employeurs au f type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 07/07/2015 numac 2015012121 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 5 novembre 2014, conclue au sein de la Commission paritaire des maîtres-tailleurs, des tailleuses et couturières, relative à la liaison des salaires à l'indice des prix à la co type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 02/07/2015 numac 2015000340 source service public federal interieur Arrêté royal considérant comme une calamité publique la grêle qui a frappé les 7, 8 et 9 juin 2014 les provinces du Brabant flamand, du Brabant wallon, d'Anvers, de l'Arrondissement administratif de Bruxelles-Capitale, de Flandre occidentale, de Fla type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015000274 source service public federal interieur Arrêté royal considérant comme une calamité publique la tornade et les vents violents à caractère local qui ont frappé le 25 janvier 2014 les provinces de Flandre orientale et de Flandre occidentale et délimitant l'étendue géographique de cette type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015000266 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 24 janvier 2013 considérant comme une calamité publique les pluies abondantes survenues le 12 juin 2012 sur le territoire des provinces de Flandre occidentale, de Flandre orientale, de Liège et de Limbourg e type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 08/05/2015 numac 2015014142 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal transposant la directive 2013/54/UE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013 relative à certaines responsabilités de l'état du pavillon en ce qui concerne le respect et la mise en application de la convention du travail m type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 18/05/2015 numac 2015014150 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal approuvant des modifications aux statuts de Belgacom, société anonyme de droit public type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 18/05/2015 numac 2015202417 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant démission et nomination de membres du Conseil d'administration de l'Institut national d'assurances sociales pour travailleurs indépendants type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 20/05/2015 numac 2015002018 source service public federal chancellerie du premier ministre et service public federal personnel et organisation Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 juillet 2003 portant exécution, pour les services publics qui relèvent du comité de secteur XVII, Communauté française, de l'article 18, alinéa 3, de la loi du 19 décembre 1974 organisant les relation type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 20/05/2015 numac 2015201816 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant, pour l'année 2015, les dotations visées au Titre IV et au Titre VII de l'arrêté royal du 18 juillet 2002 portant des mesures visant à promouvoir l'emploi dans le secteur non marchand type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 26/05/2015 numac 2015022174 source service public federal securite sociale Arrêté royal rendant le régime de pensions institué par la loi du 28 avril 1958 applicable aux membres du personnel de l'"Agentschap Plantentuin Meise" type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 26/05/2015 numac 2015022175 source service public federal securite sociale Arrêté royal rendant le régime de pensions institué par loi du 28 avril 1958 applicable aux membres de l'Ecole d'administration publique commune à la Communauté française et à la Région wallonne type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015000267 source service public federal interieur Arrêté royal considérant comme une calamité publique la tornade et les vents violents à caractère local qui ont frappé les 27 et 28 juillet 2013 les provinces de Luxembourg, de Namur et de Brabant flamand et délimitant l'étendue géographique de type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015000270 source service public federal interieur Arrêté royal considérant comme une calamité publique les pluies abondantes survenues le 10 octobre 2013 sur le territoire de la province de Flandre occidentale et délimitant l'étendue géographique de cette calamité type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015000273 source service public federal interieur Arrêté royal considérant comme une calamité publique la tornade et les vents violents à caractère local qui ont frappé le 3 janvier 2014 les provinces d'Anvers et de Flandre orientale et délimitant l'étendue géographique de cette calamité type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015000271 source service public federal interieur Arrêté royal considérant comme une calamité publique la tornade et les vents violents à caractère local qui ont frappé le 20 octobre 2013 la province de Flandre occidentale et délimitant l'étendue géographique de cette calamité type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015000268 source service public federal interieur Arrêté royal considérant comme une calamité publique les pluies abondantes survenues les 27 et 28 juillet 2013 sur le territoire des provinces d'Anvers, de Luxembourg, de Namur, de Flandre orientale et de Brabant flamand et délimitant l'étendue géo type arrêté royal prom. 07/05/2015 pub. 02/06/2015 numac 2015000272 source service public federal interieur Arrêté royal considérant comme une calamité publique la tornade et les vents violents à caractère local qui ont frappé le 8 novembre 2013 la province d'Anvers et délimitant l'étendue géographique de cette calamité

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 07/05/2015 pub. 23/06/2015 numac 2015035755 source autorite flamande Arrêté ministériel fixant le modèle de décision au sujet de la demande d'attestation planologique type arrêté ministériel prom. 07/05/2015 pub. 08/07/2015 numac 2015029312 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 11 juillet 2013 désignant les membres de la Commission des titres pour l'accès aux fonctions dans l'enseignement type arrêté ministériel prom. 07/05/2015 pub. 16/06/2015 numac 2015031350 source region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel portant délégation de certaines compétences relatives à l'application des normes concernant l'occupation des travailleurs indépendants étrangers aux fonctionnaires du Service public régional de **** type arrêté ministériel prom. 07/05/2015 pub. 12/06/2015 numac 2015029245 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel modifiant la composition de la Commission consultative des Maisons et Centres de Jeunes fixée par l'arrêté ministériel du 7 octobre 2013 portant nomination des membres de la Commission consultative des Maisons et Centres de Jeune type arrêté ministériel prom. 07/05/2015 pub. 16/06/2015 numac 2015031349 source region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel nommant des membres des différents jurys centraux pour la compétence professionnelle type arrêté ministériel prom. 07/05/2015 pub. 28/05/2015 numac 2015202480 source service public de wallonie Arrêté ministériel exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 7 mai 2015 octroyant un soutien couplé aux agriculteurs pour les bovins femelles viandeux, les vaches mixtes, les vaches laitières et les brebis

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 07/05/2015 pub. 18/08/2015 numac 2015031475 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale octroyant aux communes bruxelloises un subside de 1 000 000 EUR visant à stimuler la statutarisation au sein des Pouvoirs locaux, des agents des communes, des CPAS, des associations formées co type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 07/05/2015 pub. 18/06/2015 numac 2015031374 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'établissement d'un périmètre de préemption « Albert » sur le territoire de la commune d'Anderlecht type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 07/05/2015 pub. 09/06/2015 numac 2015031339 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant transfert de voiries communales dans la voirie régionale pour la commune de Molenbeek-Saint-Jean type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 07/05/2015 pub. 01/06/2015 numac 2015031296 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 7 mai 2015 modifiant l'article 16bis de l'arrêté royal du 23 juillet 1985 d'exécution de la section 6 - octroi du congé-éducation payé dans le cadre de la formation permanente des trava type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 07/05/2015 pub. 20/05/2015 numac 2015031295 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant les organisations représentatives des classes moyennes, des employeurs, du secteur non-marchand et des travailleurs susceptibles d'être représentées au Conseil économique et so type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 07/05/2015 pub. 20/05/2015 numac 2015031301 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant renouvellement de quatre mandats au sein du Collège d'Urbanisme type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 07/05/2015 pub. 22/05/2015 numac 2015031302 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant approbation du plan particulier d'affectation du sol « Quartier Scheutbosch - ter » de la commune de Molenbeek-Saint-Jean modifiant partiellement le plan particulier d'affectation du s

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 07/05/2015 pub. 28/05/2015 numac 2015202479 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon octroyant un soutien couplé aux agriculteurs pour les bovins femelles viandeux, les vaches mixtes, les vaches laitières et les brebis type arrêté du gouvernement wallon prom. 07/05/2015 pub. 21/05/2015 numac 2015027056 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant diverses dispositions du Livre II du Code de la Fonction publique wallonne, l'arrêté du Gouvernement wallon du 20 septembre 2012 réformant le régime des mandats des fonctionnaires généraux des services du Go type arrêté du gouvernement wallon prom. 07/05/2015 pub. 22/05/2015 numac 2015202427 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon portant approbation du règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative et d'agrément des entreprises d'économie sociale

décret

type décret prom. 07/05/2015 pub. 15/05/2015 numac 2015202341 source service public de wallonie Décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 26 février 2015 entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française concernant la création et la gestion d'un Cadre francophone des certificatio

arrêté du gouvernement de la communauté francaise

type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 07/05/2015 pub. 09/06/2015 numac 2015029247 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation à une fonction de directeur des Catégories paramédicale et économique d'une Haute Ecole organisée par la Communauté française

arrêté de la commission communautaire francaise

type arrêté de la commission communautaire francaise prom. 07/05/2015 pub. 29/07/2015 numac 2015031492 source commission communautaire francaise de la region de bruxelles-capitale Arrêté 2014/152 du Collège de la Commission communautaire française relatif aux prestations individuelles et aux aides à l'emploi des personnes handicapées portant application des articles 19,1° et 48 du décret de la Commission communautaire fran
^