M.B. Index des textes publiés le 3 juin 2013

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loi

type loi prom. 08/05/2013 pub. 03/06/2013 numac 2013009226 source service public federal justice Loi modifiant, en ce qui concerne la conservation des bicyclettes, l'article 2 de la loi du 30 décembre 1975 concernant les biens trouvés en dehors des propriétés privées ou mis sur la voie publique en exécution de jugements d'expulsion type loi prom. 29/04/2013 pub. 03/06/2013 numac 2013009225 source service public federal justice Loi relative à l'acte sous seing privé contresigné par les avocats des parties

arrêté royal

type arrêté royal prom. 21/05/2013 pub. 03/06/2013 numac 2013203252 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté royal fixant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire type arrêté royal prom. 21/05/2013 pub. 03/06/2013 numac 2013203235 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté royal fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique type arrêté royal prom. 21/05/2013 pub. 03/06/2013 numac 2013203232 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté royal fixant la composition du Conseil scientifique du Musée royal de l'Afrique centrale type arrêté royal prom. 21/05/2013 pub. 03/06/2013 numac 2013203234 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté royal fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal du Patrimoine artistique type arrêté royal prom. 21/05/2013 pub. 03/06/2013 numac 2013203233 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté royal fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique type arrêté royal prom. 21/05/2013 pub. 03/06/2013 numac 2013203236 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté royal fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique type arrêté royal prom. 21/05/2013 pub. 03/06/2013 numac 2013203237 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté royal fixant la composition du Conseil scientifique des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces type arrêté royal prom. 21/05/2013 pub. 03/06/2013 numac 2013203253 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté royal fixant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique type arrêté royal prom. 18/04/2013 pub. 03/06/2013 numac 2013203248 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant octroi de subsides facultatifs à charge de l'allocation de base 58.11.33.00.14 du budget 24 du Service public fédéral Sécurité sociale pour l'année budgétaire 2013 type arrêté royal prom. 21/05/2013 pub. 03/06/2013 numac 2013203238 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté royal fixant la composition du Conseil scientifique de la Bibliothèque royale de Belgique type arrêté royal prom. 18/04/2013 pub. 03/06/2013 numac 2013203249 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant octroi de subsides facultatifs à charge de l'allocation de base 58.11.33.00.14 du budget 24 du Service public fédéral Sécurité sociale pour l'année budgétaire 2013 type arrêté royal prom. 18/04/2013 pub. 03/06/2013 numac 2013203250 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant octroi de subsides facultatifs à charge de l'allocation de base 58.11.33.00.14 du budget 24 du Service public fédéral Sécurité sociale pour l'année budgétaire 2013 type arrêté royal prom. 21/05/2013 pub. 03/06/2013 numac 2013203251 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté royal fixant la composition du Conseil scientifique de l'Observatoire royal de Belgique type arrêté royal prom. 04/03/2012 pub. 03/06/2013 numac 2013012200 source service public federal emploi, travail et concertation sociale et service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail de Belgique. - Bien-être au travail type arrêté royal prom. 25/04/2013 pub. 03/06/2013 numac 2013024173 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal déterminant la contribution financière de l'autorité fédérale belge pour l'année 2013 à la « Commission européenne de lutte contre la fièvre aphteuse » de l'Organisation des Nations unies pour l'Alimentation et l'Agriculture type arrêté royal prom. 25/04/2013 pub. 03/06/2013 numac 2013024172 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal déterminant la contribution financière de l'autorité fédérale belge pour l'année 2013 à l'OEPP type arrêté royal prom. 23/05/2013 pub. 03/06/2013 numac 2013011273 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal portant démission et nomination d'un membre du Conseil national de l'Ordre des architectes type arrêté royal prom. 04/03/2012 pub. 03/06/2013 numac 2013012199 source service public federal emploi, travail et concertation sociale et service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal portant attribution du titre et de l'insigne d'honneur d'or de Lauréat du Travail de Belgique à des membres d'un comité national ou technique type arrêté royal prom. 04/03/2012 pub. 03/06/2013 numac 2013012201 source service public federal emploi, travail et concertation sociale et service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal portant attribution de la dignité de Doyen d'honneur du Travail. - Bien-être au travail type arrêté royal prom. 25/04/2013 pub. 03/06/2013 numac 2013024174 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal déterminant la contribution financière de l'autorité fédérale belge pour l'année 2013 à l'International Energy Agency - Bioenergy

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 06/05/2013 pub. 03/06/2013 numac 2013203185 source service public de wallonie Arrêté ministériel n° 39 accordant l'agrément en qualité de certificateur PEB de bâtiment résidentiel existant type arrêté ministériel prom. 21/05/2013 pub. 03/06/2013 numac 2013031422 source region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel portant le refus d'agrément de MISE EN PLACE BELGIE SA en tant qu'agence de travail intérimaire type arrêté ministériel prom. 16/05/2013 pub. 03/06/2013 numac 2013203263 source service public federal interieur Arrêté ministériel portant création et organisation des organes de concertation au sein du Service public fédéral Intérieur type arrêté ministériel prom. 16/05/2013 pub. 03/06/2013 numac 2013203184 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant approbation du règlement de l'aide à consentir par le Fonds du Logement des Familles nombreuses de Wallonie aux agences immobilières sociales et aux associations de promotion du logement pour la réhabilitation et la restr type arrêté ministériel prom. 22/04/2013 pub. 03/06/2013 numac 2013029322 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 12 avril 2011 portant désignation des membres du jury d'examens d'admission aux études organisées dans les Hautes Ecoles, en application de l'article 22, §

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 16/05/2013 pub. 03/06/2013 numac 2013031421 source region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'agrément des associations concernant l'élevage des équidés

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 03/05/2013 pub. 03/06/2013 numac 2013203082 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juin 2009 fixant la subvention d'investissement et les normes techniques et physiques de la construction pour les structures destinées aux personnes handicapées, en ce q

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 23/05/2013 pub. 03/06/2013 numac 2013203202 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon désignant l'autorité chargée de l'application du Règlement n° 181/2011 du Parlement européen et du Conseil du 16 février 2011 concernant les droits des passagers dans le transport par autobus et autocars et modifia

avis

type avis prom. -- pub. 03/06/2013 numac 2013203190 source cour constitutionnelle Avis prescrit par l'article 74 de la loi spéciale du 6 janvier 1989 Par décision du 26 mars 2013 en cause de Herman Vercruysse contre le Service d'évaluation et de contrôle médicaux de l'INAMI, dont l'expédition est parvenue au greffe de la Cour

document

type document prom. -- pub. 03/06/2013 numac 2013203201 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2013/881/3/4 délivré à M. Legrandhenri Roger L'Office wallon des déchets, Vu le décret du 27 juin 1996 re Vu l' type document prom. -- pub. 03/06/2013 numac 2013203200 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2013/880/3/4 délivré à la SA Carrières de Silex L'Office wallon des déchets, Vu le décret du 27 juin 1996 rela type document prom. -- pub. 03/06/2013 numac 2013203197 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2013/418/3 délivré à la SPRL Recoval Belgium L'Office wallon des déchets, Vu le décret du 27 juin 1996 re Vu l' type document prom. -- pub. 03/06/2013 numac 2013203199 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2013/879 délivré à M. Dubart Michel L'Office wallon des déchets, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux Vu l' type document prom. -- pub. 03/06/2013 numac 2013203198 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2013/450 délivré à la ville de Durbuy L'Office wallon des déchets, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux dé type document prom. -- pub. 03/06/2013 numac 2013203196 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2013/398 délivré à la SA Mydibel L'Office wallon des déchets, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux dé Vu l type document prom. -- pub. 03/06/2013 numac 2013202952 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Direction générale Relations collectives de travail. - Nomination des membres de la Commission paritaire pour les entreprises de courtage et agences d'assurances Par arrêté du Directeur général du 8 mai 2013, qui entre en vigueur le jour de sa so

arrêté du gouvernement de la communauté francaise

type arrêté du gouvernement de la communauté francaise prom. 02/05/2013 pub. 03/06/2013 numac 2013029336 source ministere de la communaute francaise Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 mars 2012 relatif aux aides à la formation

erratum

type erratum prom. -- pub. 03/06/2013 numac 2013031434 source region de bruxelles-capitale Erratum Le délai d'introduction mentionné dans le Moniteur belge du 16 mai 2013, pages 28029 et 28030, doit se lire comme suit : La candidature doit être adressée par lettre recommandée et sous double enveloppe scellée au plus t(...)

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 03/06/2013 numac 2013203296 source service public federal justice Places vacantes Une place d'avocat à la Cour de Cassation sera vacante à partir du 1 er juillet 2013. Les candidatures sont adressées au Ministre de la Justice dans les nonante jours à dater de la publication de la vacance au Moniteur L'acte de cand

document concernant l'ordre judiciaire

type document concernant l'ordre judiciaire prom. -- pub. 03/06/2013 numac 2013203295 source service public federal justice Ordre judiciaire Par arrêté royal du 3 août 2012, entrant en vigueur le 30 juin 2013, M. Brocorens, D., juge de paix du canton de Renaix, est admis à la retraite. Il est admis à faire valoir ses droits à la pension et est autorisé à porter l Par type document concernant l'ordre judiciaire prom. -- pub. 03/06/2013 numac 2013203294 source service public federal justice Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 8 mai 2013, M. Verdy, J.-P., juge de paix du premier canton de Mons, est nommé Officier de l'Ordre de Léopold. Il portera la décoration civile.

agrément

type agrément prom. -- pub. 03/06/2013 numac 2013031278 source ministere de la region de bruxelles-capitale Agréments en tant que conseiller PEB, personne physique Par décision du fonctionnaire dirigeant de l'IBGE du 28 mars 2013, M. AGIE DE SELSATEN Vincent domicilié rue de Melroy 441, à 5300 VEZIN a été agréé en tant que Conseiller PEB, personne phy

enregistrement

type enregistrement prom. -- pub. 03/06/2013 numac 2013031322 source ministere de la region de bruxelles-capitale Enregistrements en tant que transporteur de déchets non-dangereux Par décision des fonctionnaires dirigeants de l'IBGE du 02/04/2013, DE SERANNO CLEANING SPRL , sise Westbeke 9, à 9940 EVERGEM, a été enregistré en(...) L'enregistrement porte le n type enregistrement prom. -- pub. 03/06/2013 numac 2013031323 source ministere de la region de bruxelles-capitale Enregistrements en tant que collecteur de déchets non-dangereux Par décision des fonctionnaires dirigeants de l'I.B.G.E. du 02/04/2013, DE SERANNO CLEANING SPRL sise Westbeke 9, à 9940 EVERGEM, a été enregistré e(...) L'enregistrement porte le n type enregistrement prom. -- pub. 03/06/2013 numac 2013031331 source ministere de la region de bruxelles-capitale Enregistrements en tant que collecteur de déchets non-dangereux Par décision des fonctionnaires dirigeants de l'I.B.G.E. du 24/04/2013, Q-CLEAN SPRL sise VLIEGVELD 25A, à 8560 WEVELGEM, a été enregistré en tant q(...) L'enregistrement porte le n type enregistrement prom. -- pub. 03/06/2013 numac 2013031364 source ministere de la region de bruxelles-capitale Enregistrement en tant que collecteur de déchets non-dangereux Par décision des fonctionnaires dirigeants de l'I.B.G.E. du 02/05/2013, HAINE SPRL sise Vossenstraat 25, à 3060 BERTEM a été enregistré en tant que c(...) L'enregistrement porte le n type enregistrement prom. -- pub. 03/06/2013 numac 2013031332 source ministere de la region de bruxelles-capitale Enregistrements en tant que transporteur de déchets non-dangereux Par décision des fonctionnaires dirigeants de l'I.B.G.E. du 24/04/2013, Q-CLEAN SPRL sise VLIEGVELD 25A, à 8560 WEVELGEM, a été enregistré en tant(...) L'enregistrement porte le n type enregistrement prom. -- pub. 03/06/2013 numac 2013031363 source ministere de la region de bruxelles-capitale Enregistrements en tant que transporteur de déchets non-dangereux Par décision des fonctionnaires dirigeants de l'I.B.G.E. du 02/05/2013, ELBOKA SA sise Retiesebaan 171, à 2460 KASTERLEE a été enregistré en tant (...) L'enregistrement porte le n type enregistrement prom. -- pub. 03/06/2013 numac 2013031321 source ministere de la region de bruxelles-capitale Enregistrements en tant que transporteur de déchets non-dangereux Par décision des fonctionnaires dirigeants de l'I.B.G.E. du 18/03/2013, T2LC SA, sise route de Longwy 4, à 4830 RODANGE, a été enregistré en tant que transporteur de déchets non-d

communication du selor

type communication du selor prom. -- pub. 03/06/2013 numac 2013203290 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection néerlandophone du médiateur ferroviaire pour le SPF Mobilité et Transports (CNG13043) Conditions d'admissibilité : Les conditions de participation, sont une exigence absolue pour participer à une procédure de sélection du SE(...) A la type communication du selor prom. -- pub. 03/06/2013 numac 2013203244 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative d'inspecteurs des finances, néerlandophones La sélection comparative d'inspecteurs des finances (niveau A), néerlandophones, pour le Corps interfédéral de l'Inspection des Finances (ANG12135) a été clôturée le 22 mai(... type communication du selor prom. -- pub. 03/06/2013 numac 2013203245 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative de juristes, néerlandophones La sélection comparative de juristes (niveau A), néerlandophones, pour l'Office de contrôle des mutualités (ANG13003) a été clôturée le 26 avril 2013. Le nombre de lauréats s'élève à (... type communication du selor prom. -- pub. 03/06/2013 numac 2013203284 source selor - bureau de selection de l'administration federale Recrutement. - Résultats Sélection comparative d'inspecteurs des finances, francophones La sélection comparative d'inspecteurs des finances (assimilé niveau A), francophones, pour le Corps **** de l'Inspection des **** (****1(...) Le n

indices du prix

type indices du prix prom. -- pub. 03/06/2013 numac 2013043004 source service public federal mobilite et transports Indices du prix de revient du transport professionnel de personnes par route Le Service public fédéral Mobilité et Transports communique ci-après les indices du prix de revient du transport professionnel de personnes par(...)

document concernant la loterie nationale

type document concernant la loterie nationale prom. -- pub. 03/06/2013 numac 2013003181 source service public federal finances Loterie Nationale Loterie à billets appelée « Bling Bling 1 euro » Conformément à l'article 18 de l'arrêté royal du 28 avril 2011 fixant les modalités d'émission des loteries publiques à billets organisées par la Loterie Nationale respective type document concernant la loterie nationale prom. -- pub. 03/06/2013 numac 2013003182 source service public federal finances Loterie Nationale Loterie à billets appelée « Voodoo Cash » Conformément à l'article 9 de l'arrêté royal du 1 er juillet 2012 fixant les modalités d'émission de la loterie à billets, appelée « Voodoo Cash », loterie publique organis - de v
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