M.B. Index des textes publiés le 29 décembre 2015

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loi

type loi prom. 18/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015000789 source service public federal interieur Loi modifiant la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers type loi prom. 18/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015011517 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Loi modifiant, en ce qui concerne l'Institut des comptes nationaux, la loi du 21 décembre 1994 portant des dispositions sociales et diverses type loi prom. 18/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015011518 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Loi modifiant la loi du 4 juillet 1962 relative à la statistique publique type loi prom. 18/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015003488 source service public federal finances Loi portant des dispositions diverses en matière de produits soumis à accise, ainsi que des modifications à la loi générale du 18 juillet 1977 sur les douanes et accises type loi prom. 18/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015003464 source service public federal finances Loi portant des dispositions financières diverses, portant la création d'un service administratif à compatibilité autonome "Activités sociales", et portant une disposition en matière d'égalité des femmes et des hommes

arrêté royal

type arrêté royal prom. -- pub. 29/12/2015 numac 2015022585 source service public federal securite sociale Accord national dento-mutualiste 2015-2016. - Addendum En vertu de l'article 9, alinéa premier, de l'arrêté royal du 18 septembre 2015 portant exécution de l'article 53, type arrêté royal prom. 26/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015022559 source service public federal securite sociale Arrêté royal fixant les conditions selon lesquelles une intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités peut être octroyée aux Centres de référence VIH/SIDA pour le traitement prophylactique en cas d'exposition accidentelle no type arrêté royal prom. 18/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015003493 source service public federal finances Arrêté royal portant désignation des deux membres représentant l'Etat fédéral au sein du conseil d'administration de la structure de coordination de l'information patrimoniale instituée par la loi du 27 mai 2014 portant des dispositions diverses en type arrêté royal prom. 16/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015003489 source service public federal budget et controle de la gestion Arrêté royal portant répartition partielle, pour ce qui concerne des dédommagements et des frais de justice, les cellules stratégiques du gouvernement précédent et Optifed, du crédit provisionnel inscrit au programme 03-41-1 du budget général de type arrêté royal prom. 18/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015003480 source service public federal finances Arrêté royal modifiant la loi du 25 avril 2014 2014 relative au statut et au contrôle des établissements de crédit type arrêté royal prom. 18/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015003508 source service public federal finances Arrêté royal d'exécution de l'article 2, § 1er, 13°, b), alinéa 2, du Code des impôts sur les revenus 1992 type arrêté royal prom. 02/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015205352 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal portant désignation d'un commissaire du gouvernement et d'un commissaire du gouvernement suppléant auprès du Fonds de sécurité d'existence "Zeevissersfonds" type arrêté royal prom. 27/11/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015205734 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 20 novembre 1990 relatif à la subvention destinée à la recherche sociale et à la formation des représentants des travailleurs dans l'entreprise type arrêté royal prom. 16/11/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015205115 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 19 juin 2015, conclue au sein de la Commission paritaire pour les institutions subsidiées de l'enseignement libre, relative aux primes d'encouragement flamandes type arrêté royal prom. 16/11/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015205119 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 27 novembre 2014, conclue au sein de la Sous-commission paritaire des établissements et services d'éducation et d'hébergement de la Communauté française, de la Région wallonne type arrêté royal prom. 16/11/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015205071 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 3 février 2015, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le secteur socioculturel de la Communauté flamande, transférant le siège du "Fonds social 329.01 de financem

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 24/11/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015036601 source autorite flamande Arrêté ministériel fixant les prix unitaires pour le subventionnement de services du patrimoine immobilier intercommunaux agréés et de dépôts du patrimoine immobilier agréés dans le cadre d'un accord de coopération et fixant les frais éligibles type arrêté ministériel prom. 22/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015021093 source service public federal chancellerie du premier ministre Arrêté ministériel adaptant les seuils de publicité européens dans plusieurs arrêtés royaux exécutant la loi du 15 juin 2006 relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de services de même que la loi du 13 type arrêté ministériel prom. 30/10/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015206058 source service public federal justice Arrêté ministériel portant création des Commissions de réforme du droit pénal et de la procédure pénale type arrêté ministériel prom. 22/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015003475 source service public federal finances Arrêté ministériel déterminant le modèle et l'usage du reçu-attestation de soins et du livre journal à utiliser par les praticiens de l'art dentaire type arrêté ministériel prom. 22/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015003478 source service public federal finances Arrêté ministériel déterminant le modèle et l'usage du carnet de reçus, du reçu-attestation de soins et du livre journal à utiliser par les podologues et les diététiciens type arrêté ministériel prom. 22/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015003477 source service public federal finances Arrêté ministériel déterminant le modèle et l'usage du reçu-attestation de soins et du livre journal à utiliser par les accoucheuses, les infirmières, hospitalières et assimilées, les kinésithérapeutes, logopèdes, orthoptistes et ergothérape type arrêté ministériel prom. 22/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015021091 source service public federal chancellerie du premier ministre Arrêté ministériel portant nomination de membres de la Commission des marchés publics type arrêté ministériel prom. 22/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015003474 source service public federal finances Arrêté ministériel déterminant le modèle et l'usage des reçus-attestations de soins et de la vignette de concordance à utiliser par les établissements qui dispensent des soins de santé

arrêté du gouvernement flamand

type arrêté du gouvernement flamand prom. 04/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015036575 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'article 16bis de l'arrêté royal du 23 juillet 1985 portant exécution de la section 6 - octroi du congé-éducation payé dans le cadre de la formation permanente des travailleurs - du chapitre IV de la loi d type arrêté du gouvernement flamand prom. 27/11/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015036604 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant fixation définitive des cartes des prairies historiques permanentes dans la région agricole des Polders et portant fixation des dispositions de protection y afférentes type arrêté du gouvernement flamand prom. 27/11/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015036562 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 juillet 1991 relatif à l'introduction et au traitement de la demande de soutien auprès de la « Vlaams Agentschap voor Personen met een handicap » , pour ce qui est de type arrêté du gouvernement flamand prom. 13/11/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015036598 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand réglant la composition et le fonctionnement du « Vlaamse Raad voor Dierenwelzijn » type arrêté du gouvernement flamand prom. 18/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015036646 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant régularisation et extinction d'emplois de contractuels subventionnés engagés dans le cadre d'un contrat, tel que visé à l'article 1er, 12°, 14°, 15° et 36° de l'arrêté du Gouvernement flam type arrêté du gouvernement flamand prom. 27/11/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015036561 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la redistribution des articles budgétaires du budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2015 type arrêté du gouvernement flamand prom. 04/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015036593 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 juin 1997 relatif au cadre organique dans l'enseignement fondamental ordinaire et l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 mai 2002 relatif à l'organisation de l'enseigne

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 17/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015205976 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon octroyant une aide exceptionnelle et temporaire aux agriculteurs producteurs de lait, de viande bovine et de porcs de reproduction

décret

type décret prom. 18/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015036643 source autorite flamande Décret portant diverses dispositions en matière d'environnement, de nature, d'agriculture et d'énergie type décret prom. 18/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015036624 source autorite flamande Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2016 type décret prom. 04/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015036573 source autorite flamande Décret portant modification de l'article 85 du Décret sur les arts du 13 décembre 2013 type décret prom. 17/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015205985 source service public de wallonie Décret modifiant le décret du 15 décembre 2011 portant organisation du budget et de la comptabilité des services du Gouvernement wallon, le décret du 5 mars 2008 portant constitution de l'Agence wallonne de l'air et du climat et le Code wallon du Log type décret prom. 17/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015205984 source service public de wallonie Décret modifiant différents décrets en vue de l'exercice, par la Communauté germanophone, de certaines compétences de la Région wallonne en matière d'emploi et de patrimoine type décret prom. 27/11/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015036572 source autorite flamande Décret portant assentiment à l'accord de coopération du 2 avril 2015 entre la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'accord de coopération du 4 novembre 2008 entre la Région flamande, la Région wallonne type décret prom. 04/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015036574 source autorite flamande Décret portant modification du Décret sur les arts du 13 décembre 2013, en ce qui concerne les conditions du Règlement général d'exemption par catégorie type décret prom. 27/11/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015036571 source autorite flamande Décret portant assentiment à la convention entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de l'Ile de Man en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, et au Protocole,

circulaire

type circulaire prom. 21/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015000588 source service public federal interieur Circulaire GPI 83 concernant le report des congés de 2015 et l'octroi de certains congés en 2016

avis

type avis prom. -- pub. 29/12/2015 numac 2015018452 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat L'ASBL AVALA a demandé l'annulation de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 ao type avis prom. -- pub. 29/12/2015 numac 2015018453 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat La SA ROCOLUC a demandé l'annulation de la note du 1 er juillet 2015 de Cette affa

arrêt

type arrêt prom. 09/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015003457 source service public federal finances Arrêté du Président du Comité de direction portant création des Centres P et du Centre Polyvalent Eupen au sein de l'Administration Particuliers de l'Administration générale de la Fiscalité et fixant leur siège ainsi que leur compétence matérie type arrêt prom. 09/12/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015003456 source service public federal finances Arrêté du Président du Comité de direction portant création des Centres PME et du Centre Etranger au sein de l'Administration Petites et Moyennes Entreprises de l'Administration générale de la Fiscalité et fixant leur siège ainsi que leur compét

document concernant l'ordre judiciaire

type document concernant l'ordre judiciaire prom. -- pub. 29/12/2015 numac 2015206053 source service public federal justice Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 6 décembre 2015 : - Mme Laurent M., vice-président honoraire au tribunal de commerce francophone de Bruxelles, est nommée Commandeur de l'Ordre de Léopold II. - M. Van Gelder D., j Par arr

liste

type liste prom. -- pub. 29/12/2015 numac 2015027238 source service public de wallonie Liste des taux des taxes déchets et des exonérations applicables du 1 er janvier 2016 au 31 décembre 2016 tels qu'adaptés en fonction des fluctuation de l'indice des prix à la consommation conformément à l'article 45 du décret fiscal du 2 Pour l

arrêté de la commission communautaire commune

type arrêté de la commission communautaire commune prom. -- pub. 29/12/2015 numac 2015031898 source commission communautaire commune de bruxelles-capitale Nomination Par arrêté du Collège réuni de la Commission communautaire commune du 3 septembre 2015, Madame DUHA(...)

autorisation

type autorisation prom. -- pub. 29/12/2015 numac 2015205885 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets FR 2015059081 L'autorité wallon type autorisation prom. -- pub. 29/12/2015 numac 2015205889 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE 0003001486 L'autorité wallon type autorisation prom. -- pub. 29/12/2015 numac 2015205888 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets LU 012984 L'autorité wallonne c type autorisation prom. -- pub. 29/12/2015 numac 2015205887 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE 0003001496 L'autorité wallon type autorisation prom. -- pub. 29/12/2015 numac 2015205886 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets DE 1350180672 L'autorité wallon type autorisation prom. -- pub. 29/12/2015 numac 2015205884 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets LU 013051 L'autorité wallonne c type autorisation prom. -- pub. 29/12/2015 numac 2015205883 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets LU 013053 L'autorité wallonne c type autorisation prom. -- pub. 29/12/2015 numac 2015205882 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets NL 601197 L'autorité wallonne c type autorisation prom. -- pub. 29/12/2015 numac 2015205880 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets LU 013055 L'autorité wallonne c type autorisation prom. -- pub. 29/12/2015 numac 2015205879 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE 0003001477 L'autorité wallon type autorisation prom. -- pub. 29/12/2015 numac 2015205881 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets LU 013054 L'autorité wallonne c

règlement

type règlement prom. 18/11/2015 pub. 29/12/2015 numac 2015022558 source service public federal securite sociale Règlement modifiant le règlement du 16 avril 1997 portant exécution de l'article 80, 5°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994

ordonnance de la cour d'appel

type ordonnance de la cour d'appel prom. -- pub. 29/12/2015 numac 2015206054 source service public federal justice Pouvoir judiciaire Cour d'appel de Gand Par ordonnance du 16 décembre 2015, M. Kenis P., a été désigné par le procureur général de la cour d'appel de Gand, pour exercer, à partir du 1 er janvier 2016, les fonctions de magistrat supp
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