M.B. Index des textes publiés le 26 février 2020

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loi

type loi prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2020020321 source service public federal securite sociale Institut national d'assurance maladie-invalidité Règle interprétative Sur proposition de la Commission de remboursement des médicaments du 21 janvier 2020 et en application de l'article 22, 4° bis de la loi relative à l'assurance obligatoire Règ type loi prom. 09/02/2020 pub. 26/02/2020 numac 2020040440 source service public federal finances Loi portant le deuxième ajustement de la loi de finances du 21 décembre 2018 pour l'année budgétaire 2019 type loi prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2019205050 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 141/2019 du 17 octobre 2019 Numéro du rôle : 6899 En cause : le recours en annulation de l'article 67 de la loi du 18 septembre 2017 « relative à la prévention du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme e La

arrêté royal

type arrêté royal prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2020040439 source service public federal strategie et appui Personnel. - Promotion Par arrêté royal du 9 février 2020, Mme Anne SCHMIDT, est promue par avancement à la classe supérie(...) type arrêté royal prom. 04/02/2020 pub. 26/02/2020 numac 2020200199 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 26 septembre 2019, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie verrière, relative à la prime de fin d'année type arrêté royal prom. 04/02/2020 pub. 26/02/2020 numac 2020200006 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 27 juin 2019, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les exploitations forestières, relative au remboursement des frais de déplacement type arrêté royal prom. 04/02/2020 pub. 26/02/2020 numac 2020200009 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 6 septembre 2019, conclue au sein de la Commission paritaire pour le secteur francophone et germanophone de l'aide sociale et des soins de santé, modifiant la convention collective type arrêté royal prom. 04/02/2020 pub. 26/02/2020 numac 2020200010 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 12 septembre 2019, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le commerce du métal, relative à la prime de séparation, à la prime d'équipes et à la prime de travail type arrêté royal prom. 04/02/2020 pub. 26/02/2020 numac 2020200011 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 26 septembre 2019, conclue au sein de la Commission paritaire du transport et de la logistique, relative au régime de chômage avec complément d'entreprise pour les ouvriers et ou type arrêté royal prom. 04/02/2020 pub. 26/02/2020 numac 2020200013 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 12 septembre 2019, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le commerce du métal, relative au congé de carrière type arrêté royal prom. 04/02/2020 pub. 26/02/2020 numac 2020200012 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 12 septembre 2019, conclue au sein de la Commission paritaire des entreprises de garage, relative à l'organisation du travail type arrêté royal prom. 04/02/2020 pub. 26/02/2020 numac 2020200017 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 12 septembre 2019, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour la carrosserie, relative au congé d'ancienneté type arrêté royal prom. 04/02/2020 pub. 26/02/2020 numac 2020200198 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 3 octobre 2019, conclue au sein de la Sous-commission paritaire des tuileries, concernant l'octroi d'un régime de chômage avec complément d'entreprise conventionnel sectoriel po type arrêté royal prom. 04/02/2020 pub. 26/02/2020 numac 2020200014 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 1er octobre 2019, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie des cuirs et peaux et des produits de remplacement, instituant un régime de chômage avec com type arrêté royal prom. 04/02/2020 pub. 26/02/2020 numac 2020200018 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 1er octobre 2019, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie des cuirs et peaux et des produits de remplacement, instituant un régime de chômage avec com type arrêté royal prom. 04/02/2020 pub. 26/02/2020 numac 2020040007 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 5 septembre 2019, conclue au sein de la Commission paritaire des employés de la transformation du papier et du carton, relative au régime de chômage avec complément d'entreprise type arrêté royal prom. 09/02/2020 pub. 26/02/2020 numac 2020200525 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant, pour l'année 2020, le montant, les modalités et les délais de paiement des cotisations dues au Fonds d'indemnisation des travailleurs licenciés en cas de fermeture d'entreprises pour les employeurs dont les entreprises sont vis type arrêté royal prom. 17/02/2020 pub. 26/02/2020 numac 2020040427 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal portant démission et nomination du président du Conseil supérieur de Normalisation type arrêté royal prom. 09/02/2020 pub. 26/02/2020 numac 2020020149 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant, pour l'année 2020, le montant, les modalités et les délais de paiement des cotisations dues au Fonds d'indemnisation des travailleurs licenciés en cas de fermeture d'entreprises pour les employeurs dont les entreprises sont vis type arrêté royal prom. 09/02/2020 pub. 26/02/2020 numac 2020200528 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'article 50, § 1er, 4°, de l'arrêté royal du 23 mars 2007 portant exécution de la loi du 26 juin 2002 relative aux fermetures d'entreprises type arrêté royal prom. 04/02/2020 pub. 26/02/2020 numac 2020200016 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 1er juillet 2019, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés du commerce international, du transport et de la logistique, relative au crédit-temps pou type arrêté royal prom. 26/01/2020 pub. 26/02/2020 numac 2020201109 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant prolongation des cadres linguistiques de Fedris, l'Agence fédérale des risques professionnels type arrêté royal prom. 07/01/2020 pub. 26/02/2020 numac 2020010236 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 23 septembre 2019, conclue au sein de la Commission paritaire des grandes entreprises de vente au détail, relative au remboursement des frais de transport des travailleurs type arrêté royal prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2020020387 source service public federal interieur Chef de corps de la police locale. - Désignation Par arrêté royal du 13 février 2020, Monsieur Walter COENRAETS est désigné, pour un terme de cinq ans, au mandat de chef de corps de la police locale de la zone de police BALEN/DESSEL/MOL. type arrêté royal prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2020020395 source service public federal securite sociale Démission Par arrêté royal du 20 janvier 2020 il est mis fin à l'emploi au Service public fédéral Sécurité sociale, à partir du 1 er octobre 2019 de monsieur Frederic VAN PETEGHEM, né le 18 septembre 1983. Conformément aux lois coor type arrêté royal prom. 09/02/2020 pub. 26/02/2020 numac 2020200526 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant, pour l'année 2020, le montant, les modalités et les délais de paiement des cotisations dues par les employeurs au Fonds d'indemnisation des travailleurs licenciés en cas de fermeture d'entreprises pour couvrir une partie du mont type arrêté royal prom. 04/02/2020 pub. 26/02/2020 numac 2020200020 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 17 septembre 2019, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie du béton, relative à l'octroi d'un complément d'entreprise dans le cadre du régime de chômage

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 20/02/2020 pub. 26/02/2020 numac 2020020380 source region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel portant l'agrément de Tradura SC en tant qu'entreprise sociale type arrêté ministériel prom. 20/02/2020 pub. 26/02/2020 numac 2020020379 source region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel portant l'agrément de Réconfort+ SCRL FS en tant qu'entreprise sociale

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2020020237 source region de bruxelles-capitale Personnel. - Désignation Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 19 décembre 2019 M. Renaud TONDEUR est désigné pour exercer le mandat de directeur-chef de service « Espaces Verts » de Bruxelles-Environnement à(...) L

document

type document prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2020200897 source service public de wallonie Environnement Par acte du 30 janvier 2020, la SPRLU LMJ FOREST sise Rue de la Gare 95 à 6740 Etalle est enregistrée en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux. L'enregistrement est identifié par le numéro 2020-01-30-01. type document prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2020200490 source service public de wallonie Pouvoirs locaux BEAUMONT. - Un arrêté ministériel du 18 décembre 2019 annule l'article 49 de la délibération du conseil communal de Beaumont du 29 octobre 2019, relatif à l'adoption de son règlement d'ordre intérieur. CHIEVRES. - Un arrêt CHIE type document prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2020201037 source service public de wallonie Action sociale Par arrêté ministériel du 27 janvier 2020, Mme Françoise Lannoy, directrice générale du Service public de Wallonie Intérieur et Action sociale, est désignée comme fonctionnaire sanctionnateur. Elle est par conséquent habilitée type document prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2020201002 source service public de wallonie Aménagement du Territoire Un arrêté ministériel du 10 février 2020 accorde à M. Simon Bertoux, domicilié rue de Hayettes 18 à 6747 Châtillon, l'agrément de type 2 pour l'élaboration ou la révision du schéma d'orientation local et du guide c type document prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2020201073 source service public federal strategie et appui Sélection comparative germanophone d'accession au niveau I pour le Ministère de la Communauté germanophone : Adjoints , orientation informatique - BDD20001 Les collaborateurs rentrant dans les conditions pour postuler sont avertis par leu(...) Ils p

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 07/02/2020 pub. 26/02/2020 numac 2020201038 source service public de wallonie Arrêté ministériel accordant une troisième dérogation aux dispositions relatives à la qualité de l'eau destinée à la consommation humaine distribuée dans certaines parties de la commune de Libramont

erratum

type erratum prom. 16/01/2020 pub. 26/02/2020 numac 2020020391 source parlement de la region de bruxelles-capitale Circulaire ministérielle relative à l'élaboration et au suivi de l'exécution d'un plan de personnel sur la base de l'enveloppe de personnel. - Erratum

vacance d'emploi

type vacance d'emploi prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2020020363 source service public federal interieur Conseil du Contentieux des Etrangers Il est porté à la connaissance des personnes intéressées qu'un emploi **** de juge au contentieux des étrangers sera à conférer prochainement au Conseil du Contentieux des Etrangers. Afin de pour ****

nominations

type nominations prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2020201085 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 18 février 2020., M. Désiré GAHIDE est nommé en qualité d'agent de l'Etat dans la classe A2, au titre d'attaché, à partir du 1 er février 2020 et avec prise de rang au 1 er février type nominations prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2020201086 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 18 février 2020 M. Wout NECKERMANN est nommé en qualité d'agent de l'Etat dans la classe A1, au titre d'attaché, à partir du 1 er février 2020 et avec prise de rang au 1 er février type nominations prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2020020394 source service public federal securite sociale Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 20 janvier 2020, Madame Silke LAENEN, née le 21 septembre 1989, est nommée en q(...) type nominations prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2020040442 source service public federal strategie et appui Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 09 février 2020, Mme Emilie Boigelot, est nommée agent de l'Etat dans la classe A1 au Service public Stratégie et Appui dans un emploi du cadre linguistique français à partir du 1 er février Conformé type nominations prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2020020360 source service public regional bruxelles fonction publique Personnel. - Nomination Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 12 février 2020, M. BELLEMANS Cédric est nommé à titre définitif en qualité d'Attaché à la date du 1 er février 2020. Le recours en annulation Ce déla

autorisation

type autorisation prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2020200989 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets IE3110569 L'autorit Vu type autorisation prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2020200996 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets NL213341 L'autorité Vu type autorisation prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2020200995 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets LU015985 L'autorité Vu type autorisation prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2020200994 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets LU015984 L'autorité Vu type autorisation prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2020200993 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets LU015942 L'autorité Vu type autorisation prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2020200991 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets LU015478 L'autorité Vu type autorisation prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2020200992 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets LU015844 L'autorité Vu type autorisation prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2020200988 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets IE3110533 L'autorit Vu type autorisation prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2020200990 source service public de wallonie SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction des Infrastructures de Gestion et de la Politique des Déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets IE3110619 L'autorit Vu

document

type document prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2020200366 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 92/2019 du 6 juin 2019 Numéro du rôle : 6791 En cause : les questions préjudicielles relatives aux articles 243, 244 et 245 du Code des impôts sur les revenus 1992, posées par le Tribunal de première instance de Namur, d La type document prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2019205895 source cour constitutionnelle Extrait de l'arrêt n° 198/2019 du 5 décembre 2019 Numéros du rôle : 7040, 7095, 7109 et 7114 En cause : les recours en annulation totale ou partielle du décret flamand du 27 avril 2018 « réglant les allocations dans le cadre de la politique f La type document prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2020040340 source service public federal mobilite et transports Mobilité et Sécurité routière Agrément des centres de formation Par application de l'arrêté royal du 4.05.2007, relatif au permis de conduire, à l'aptitude professionnelle et à la formation continue des conducteurs de véhicules des catégories

enregistrement de normes belges

type enregistrement de normes belges prom. -- pub. 26/02/2020 numac 2020020393 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Bureau de Normalisation Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publiques par le Bureau de normalisation, ce Bu(...) NBN
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