M.B. Index des textes publiés le 13 mai 2020

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loi

type loi prom. -- pub. 13/05/2020 numac 2020041227 source chambres legislatives, chambre des representants Nomination du greffier du Comité permanent de contrôle des services de renseignement (...) Vu le départ à la retraite de l'actuel greffier au 1 er décembre 2020, la Chambre des rep(...)

arrêté royal

type arrêté royal prom. -- pub. 13/05/2020 numac 2020041228 source service public federal justice Direction générale de la Législation et des Libertés et Droits fondamentaux. - Culte catholique. - Grez-Doiceau. - Transformation d'une place de chapelain en une place de vicaire Par arrêté royal du 28 avril 2020, la place de chapelain à charge type arrêté royal prom. 06/03/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020200813 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 6 novembre 2019, conclue au sein de la Commission paritaire pour les institutions subsidiées de l'enseignement libre, abrogeant la convention collective de travail du 22 septembre type arrêté royal prom. 06/03/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020200812 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 septembre 2019, conclue au sein de la Commission paritaire de la construction, relative à la modification de la convention collective de travail du 12 juin 2014 relative aux con type arrêté royal prom. 06/03/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020200794 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 24 octobre 2019, conclue au sein de la Commission paritaire de la construction, relative à la paix sociale type arrêté royal prom. 06/03/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020200811 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 septembre 2019, conclue au sein de la Commission paritaire de la construction, relative à l'octroi par Constructiv d'une indemnité-gel complémentaire spéciale type arrêté royal prom. 06/03/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020200799 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 25 octobre 2019, conclue au sein de la Commission paritaire pour le nettoyage, modifiant la convention collective de travail du 2 mars 2016 relative aux frais de transport type arrêté royal prom. 06/03/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020200798 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 16 septembre 2019, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés de l'industrie alimentaire, relative au paiement d'une indemnité complémentaire aux allocations de type arrêté royal prom. 06/03/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020200796 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 25 octobre 2019, conclue au sein de la Commission paritaire pour le nettoyage, modifiant la convention collective de travail du 11 juin 2009 relative à la classification type arrêté royal prom. 06/03/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020200793 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 3 juillet 2019, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie des tabacs, remplaçant la convention collective du 20 janvier 2017 relative à la fixation des textes coor type arrêté royal prom. 06/03/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020200795 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 25 octobre 2019, conclue au sein de la Commission paritaire pour le nettoyage, modifiant la convention collective de travail du 11 juin 2019 relative à la durée du travail, aux he type arrêté royal prom. 06/03/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020200773 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 17 septembre 2019, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie chimique, relative au salaire horaire dans les entreprises non conventionnées type arrêté royal prom. 06/03/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020200774 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 26 septembre 2019, conclue au sein de la Commission paritaire du transport et de la logistique, relative aux emplois de fin de carrière type arrêté royal prom. 06/03/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020200776 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 15 octobre 2019, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le secteur flamand des entreprises de travail adapté, des ateliers sociaux et des "maatwerkbedrijven", fixant, type arrêté royal prom. 06/03/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020200775 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 10 octobre 2019, conclue au sein de la Commission paritaire pour les services et les organismes de contrôle technique et d'évaluation de la conformité, relative au crédit-temps type arrêté royal prom. 06/03/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020200814 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 septembre 2019, conclue au sein de la Commission paritaire de la construction, relative au congé d'ancienneté type arrêté royal prom. 06/03/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020200777 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 17 octobre 2019, conclue au sein de la Commission paritaire pour les entreprises de courtage et agences d'assurances, concernant l'augmentation des barèmes de rémunération sector type arrêté royal prom. -- pub. 13/05/2020 numac 2020041225 source service public federal justice Direction générale de la Législation et des Libertés et Droits fondamentaux. - Culte catholique. - Fonds de Saint-Servais. - Suppression d'une place de chapelain Par arrêté royal du 16 avril 2020, la place de chapelain à charge du Trésor public type arrêté royal prom. 06/03/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020201020 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 septembre 2019, conclue au sein de la Commission paritaire de la construction, relative à l'octroi d'un pécule de vacances à certains ouvriers invalides du secteur de la const type arrêté royal prom. 06/03/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020030840 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 5 septembre 2001 déterminant l'effectif minimal du personnel opérationnel et du personnel administratif et logistique de la police locale type arrêté royal prom. 06/05/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020030842 source service public federal strategie et appui Arrêté royal réglant l'octroi de subsides du Digital Belgium Skills Fund 2020 type arrêté royal prom. 06/03/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020200679 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 17 octobre 2019, conclue au sein de la Commission paritaire pour les attractions touristiques, relative à l'organisation du travail type arrêté royal prom. 06/03/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020201013 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 27 juin 2019, conclue au sein de la Commission paritaire pour les entreprises de travaux techniques agricoles et horticoles, relative à la fixation des conditions de salaire et de type arrêté royal prom. 06/03/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020030174 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 27 septembre 2018, conclue au sein de la Commission paritaire du spectacle, modifiant le plan sectoriel de pension complémentaire type arrêté royal prom. 06/03/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020030173 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 4 juin 2019, conclue au sein de la Commission paritaire du spectacle, relative à la modification du plan sectoriel de pension complémentaire type arrêté royal prom. 06/03/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020201011 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 21 octobre 2019, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières et scieries de marbres de tout le territoire du Royaume, relative au crédittemps type arrêté royal prom. 06/03/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020201008 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 septembre 2019, conclue au sein de la Commission paritaire de la construction, modifiant la convention collective de travail du 12 juin 2014 relative aux catégories d'ouvriers type arrêté royal prom. 06/03/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020200821 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 17 octobre 2019, conclue au sein de la Commission paritaire pour les attractions touristiques, relative à la cotisation au fonds de sécurité d'existence type arrêté royal prom. -- pub. 13/05/2020 numac 2020041168 source ministere de la defense Forces armées. - Personnel enseignant militaire. - Désignations Par arrêté royal n° 2999 du 16 mars 2020: Sont désignés pour l'emploi de chargé de cours militaire à temps partiel dans le cadre organique du personnel enseignant de l'**** **** L type arrêté royal prom. -- pub. 13/05/2020 numac 2020041173 source ministere de la defense Forces armées. - Commission d'un candidat officier de réserve Par arrêté royal n° 3000 du 16 mars 2020, le sergent du cadre de réserve de **** G. est commissionné au grade de capitaine dans le cadre de réserve, le 1 er ****(...)

arrêté ministériel

type arrêté ministériel prom. 04/05/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020202104 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté ministériel dérogeant à l'obligation d'occuper des jeunes travailleurs pour les entreprises qui, pour leurs ouvriers, relèvent de la compétence de la Commission paritaire pour la production des pâtes, papiers et cartons et pour leurs emplo type arrêté ministériel prom. 04/05/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020202106 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté ministériel dérogeant à l'obligation d'occuper des jeunes travailleurs pour les entreprises qui, pour leurs ouvriers, relèvent de la compétence de la Commission paritaire de l'ameublement et de l'industrie transformatrice du bois (1) type arrêté ministériel prom. 04/05/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020202107 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté ministériel dérogeant à l'obligation d'occuper des jeunes travailleurs pour les entreprises qui, pour leurs ouvriers, relèvent de la compétence de la Commission paritaire de la construction (1) type arrêté ministériel prom. 04/05/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020202105 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté ministériel dérogeant à l'obligation d'occuper des jeunes travailleurs pour les entreprises qui, pour leurs ouvriers, relèvent de la compétence de la Commission paritaire de l'industrie textile et pour leurs employés de la Commission parit type arrêté ministériel prom. 08/05/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020030854 source autorite flamande Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 décembre 2019 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation pour l'année 2020 des réserves de poisson en mer

arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale

type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. -- pub. 13/05/2020 numac 2020041191 source region de bruxelles-capitale Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 2 avril 2020, est entamée la procédure de classement comme monument de la totalité de la tour Eggevoorde sise avenue du Maelbeek 21, à Bruxelles dans le Pa

arrêté du gouvernement wallon

type arrêté du gouvernement wallon prom. 30/04/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020202189 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres et modifiant diverses dispositions en la matière type arrêté du gouvernement wallon prom. 04/05/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020020895 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon portant des mesures d'urgence en matière de reprise du contrôle technique et abrogeant l'arrêté du Gouvernement wallon du 26 mars 2020 portant sur des mesures d'urgence en matière de contrôle technique type arrêté du gouvernement wallon prom. 30/04/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020020894 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon visant la mise en place d'un crédit à taux zéro octroyé par la Société wallonne du Crédit Social et relatif au paiement du loyer type arrêté du gouvernement wallon prom. 30/04/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020202178 source service public de wallonie Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres et modifiant diverses dispositions en la matière

avis

type avis prom. -- pub. 13/05/2020 numac 2020030843 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat Monsieur A. BOUCHIHA et consorts ont demandé l'annulation de la délibération du type avis prom. -- pub. 13/05/2020 numac 2020030845 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat La communauté française a demandé l'annulation de l'article 35, 3°, de l'arrê type avis prom. -- pub. 13/05/2020 numac 2020030846 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat La Ville de Châtelet a demandé l'annulation de l'arrêté du 23 décembre 2019 du type avis prom. -- pub. 13/05/2020 numac 2020030849 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat La société anonyme RAMABEL et consorts ont demandé l'annulation du règlement-ta type avis prom. -- pub. 13/05/2020 numac 2020030844 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat L'ASBL Syndicat National des Propriétaires et des Copropriétaires et consorts on

document

type document prom. 09/02/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020010354 source service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande Ordres nationaux type document prom. -- pub. 13/05/2020 numac 2020041056 source ministere de la communaute francaise Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets Enregistrement n° 2020/1178/3/4 délivré à la SPRL HAXHE La Direction générale opérationnelle de l'Agriculture, des Ressources naturelles et de l'Environn V

arrêt

type arrêt prom. 07/05/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020030856 source region de bruxelles-capitale Arrêté de pouvoirs spéciaux du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale n° 2020/018 relatif aux diverses dispositions prises en matière d'emploi et d'insertion socioprofessionnelle, en ce compris dans le champ de l'économie sociale type arrêt prom. 07/05/2020 pub. 13/05/2020 numac 2020030857 source region de bruxelles-capitale Arrêté de pouvoirs spéciaux du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale n° 2020/015 relatif à une aide dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19, en vue d'indemniser les entreprises actives dans la production primaire de produits agric

ordonnance

type ordonnance prom. -- pub. 13/05/2020 numac 2020202117 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Pouvoir judiciaire. - Cour du travail de Liège Par ordonnance du 30 avril 2020, Madame DEKEYSER Solange, anciennement conseiller social au titre d(...)

nominations

type nominations prom. -- pub. 13/05/2020 numac 2020041261 source service public federal finances Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 23 mars 2020, qui produit ses effets le 1 er mars 2020, Monsieur Jacob DE TROYER, attaché auprès du Service public fédéral Finances, y est nommé dans la classe A2 - attaché. Par décision du Présiden type nominations prom. -- pub. 13/05/2020 numac 2020041262 source service public federal finances Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 6 mars 2020, qui produit ses effets le 1 er avril 2020, Monsieur Christophe R.F.G. MARTIN, attaché auprès du Service public fédéral Finances, y est nommé dans la classe A2 - attaché. Par décision du type nominations prom. -- pub. 13/05/2020 numac 2020041263 source service public federal finances Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 8 mars 2020, qui produit ses effets le 1 er avril 2020, Monsieur Régis GASPER, attaché auprès du Service public fédéral Finances, y est nommé dans la classe A2 - attaché. Par décision du Président d type nominations prom. -- pub. 13/05/2020 numac 2020041281 source service public federal finances Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 23 mars 2020, qui produit ses effets le 1 er avril 2020, M. Mohammed LAFTAH, attaché auprès du Service public fédéral Finances, y est nommé dans la classe A2 - attaché. Par décision du Président du

publication

type publication prom. -- pub. 13/05/2020 numac 2020055617 source service public federal finances Administration du cadastre, de l'enregistrement et des domaines Publication prescrite par l'article 770 du Code civil. - Succession en déshérence Succession en déshérence de De Backer, Hendrik M. De Backer, Hendrik, né à Lierre le 29 juin Avant d
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